EasyBrexit est basée sur une solution existante et éprouvée dans plusieurs pays, quotidiennement ce sont plus de 17000 personnes qui utilisent le Port Community System S)ONE.

Le Port Community System S)ONE, plateforme neutre et ouverte permet l’échange intelligent et sécurisé d’informations.
Il optimise, orchestre et automatise les processus efficaces portuaires et logistiques et répond ainsi aux exigences et attentes des communautés portuaires et des gouvernements.

S)ONE permet :

• d’annoncer par anticipation et d’identifier d’une manière unique toutes les marchandises, conteneurs, remorques, navires, ferrys, poids-lourds, trains, barges passant par le port ;
• d’enregistrer tous les mouvements d’arrivée et de départ des moyens de transport transmanche ;
• d’enregistrer tous les mouvements d’entrée, de sortie, d’embarquement et de débarquement de toutes les marchandises, conteneurs et remorques passant par le port ;
• d’associer et d’agréger les déclarations en douane et toutes les autorisations administratives et commerciales aux marchandises annoncées et ainsi de délivrer automatiquement les autorisations dématérialisées d’entrée, de sortie, d’embarquement et de débarquement ;
• de suivre en temps réel tous les mouvements et changements de statuts et de relever toute incohérence ;
• d’alerter en temps réel les acteurs concernés des blocages, des contrôles et des événements particuliers.

Dans le cadre du BREXIT, les principaux acteurs et utilisateurs de S)ONE sont l’administration des douanes, les importateurs, les exportateurs, les compagnies de transport transmanche, les compagnies de transport routier, les commissionnaires de transport et les commissionnaires en douane.

---

De l'Europe vers la Grande-Bretagne

Avant l'embarquement

Dès que l’expédition est connue – la marchandise est encore en France :

• le donneur d’ordre transmet les informations de l’expédition au transporteur routier,
• le transporteur routier crée l’expédition dans le PCS S)ONE,
• le déclarant en douane enregistre une déclaration dans le système DELTA,
• DELTA transmet la déclaration au PCS S)ONE,
• le PCS S)ONE rapproche les données de l’expédition à la déclaration en douane anticipée. Le « Dossier » est complet.

Le PCS S)ONE traite aussi bien les déclarations en douane faites après l’annonce de l’expédition sur les déclarations en douane faites avant l’annonce de l’expédition

Dès que le camion se présente au terminal d’embarquement en France :

• le chauffeur routier présente ses documents au « check-in »,
• la compagnie de transport transmanche vérifie que le dossier est complet en interrogeant le PCS S)ONE (plaque minéralogique, n° de CMR, …),
• la compagnie de transport refuse l’embarquement si le dossier n’est pas complet,
• le PCS S)ONE permet à la compagnie transmanche de n’accepter à bord que des camions pour lesquels l’ensemble des procédures d’exportation a été exécuté.

Dès le départ du ferry ou de la navette ferroviaire :

• la compagnie transmanche informe le PCS de l’ensemble des camions à bord de son ferry ou de la navette ferroviaire (plaques minéralogiques),
• le PCS transmet à la douane française (Export Control System) la liste des déclarations en douane effectivement exportées,
• la douane française peut dès lors transmettre le justificatif fiscal de sortie à l’exportateur,
• les traitements ECS sont complètement automatisés, permettant une délivrance rapide du justificatif fiscal.

---

De la Grande-Bretagne vers l'Europe

Avant l'embarquement

Dès que l’expédition est connue :

• le donneur d’ordre transmet les informations de l’expédition au transporteur routier,
• le transporteur routier crée l’expédition dans le PCS S)ONE,
• le déclarant en douane enregistre une déclaration anticipée dans le système DELTA,
• DELTA transmet la déclaration anticipée à S)ONE.

S)ONE rapproche les données de l’expédition à la déclaration en douane anticipée. Le « Dossier » est complet.

Dès que le camion se présente au terminal d’embarquement au Royaume-Uni :

• le chauffeur routier présente ses documents au « check-in »,
• la compagnie de transport transmanche vérifie que le dossier est complet en interrogeant S)ONE (plaque minéralogique, n° de CMR, …),
• la compagnie de transport peut refuser l’embarquement si le dossier n’est pas complet.

S)ONE permet à la compagnie transmanche de n’accepter à bord que des camions pour lesquels l’ensemble des procédures a été exécuté.

Durant la traversée

Dès le départ du ferry ou de la navette ferroviaire :

• la compagnie transmanche informe S)ONE de l’ensemble des camions à bord de son ferry ou de la navette ferroviaire (plaques minéralogiques),
• S)ONE identifie que la marchandise déclarée par anticipation doit passer au SIVEP (nomenclature douanière et éventuellement informations sur l’emballage),
• S)ONE délivre une autorisation de sortie du terminal pour passage au SIVEP,
• les parties prenantes sont prévenues (chauffeur, compagnie de transport routier, commissionnaire en douane, douane, importateur, SIVEP, …),
• le transfert du terminal au SIVEP est suivi par S)ONE.

Le PCS S)ONE permet de prévenir tous les acteurs concernés qu’un camion doit passer au contrôle avant de quitter le terminal de débarquement.

Arrivée sur le sol européen

Au débarquement des camions ou de la navette ferroviaire :

• les chauffeurs, la compagnie transmanche, le déclarant, la douane ayant été prévenus de la présence à bord d’un camion devant passer au contrôle, ils peuvent s’organiser efficacement,
• les camions ne devant pas passer au contrôle ayant été aussi prévenus, ils peuvent directement quitter le terminal.

L’évacuation de la grande majorité des camions débarqués se fait sans arrêt supplémentaire.

Les camions devant passer au SIVEP peuvent se diriger immédiatement vers le PIF/PEC.

Seuls les camions devant être contrôlés restent sur le terminal (ou sont autorisés à se rendre sur le lieu de visite).